DD : Rudoflash n° 90 de juin 2011

Date de publication : 1 Juillet 2011
Date de modification : 1 Juillet 2011

Au sommaire : Europe   Législation - VHU : Rectificatif à la directive 2011/37/UE - RoHS : la nouvelle directive définitivement adoptée - Bruxelles consulte sur la fin de vie des sacs en plastique 

France   Législation - Modalités d’exercices des polices administratives des ICPE - Arrêté du 26 avril 2011 relatif à la mise en œuvre des meilleures techniques disponibles - Arrêté du 11 mai 2011 2008 relatif aux prescriptions générales applicables aux ICPE - Arrêté du 27 avril 2011 relatif au bilan de fonctionnement - Arrêté du 30 mai 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges déchets - BTP : Décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 relatif au diagnostic des déchets issus de la démolition   Réponses aux questions des parlementaires - TGAP, Déchets verts, Déchets ménagers, Décharges communales, Emballages, Eco-emballage, Méthanisation, Plan déchets, Verre, Teom, Collecte et traitement   Filières   Biodéchets - Traitement des déchets, pensez Agriculteurs composteurs de France. - Préfiguration d'une obligation de tri à la source pour les gros producteurs de biodéchets.   Déchets généralités - Recyclage des métaux insuffisant - La Chine croule sous ses déchets - Stockage de mâchefers : vers l'exonération de TGAP ?   Déchets agricoles - Mise en ligne du Rapport d’activité ADIVALOR 2010 - Guide des solutions alternatives aux pneus pour la couverture des silos.   Déchets BTP - Guide sur les Déchets du Bricolage et du Bâtiment.   DEEE - Eco-systèmes franchit le cap du million de tonnes de DEEE collectées, soit l’équivalent de 92 millions d’appareils ! - La nouvelle directive-cadre Déchets prévoit des sanctions. - Le Tour de France du recyclage est reparti à la rencontre des citoyens. - Récylum présente ses Tubibox. - Art et DEEE à Nantes. - ETUDE CLCV 2011 Déchets d’équipements électriques ou électroniques ménagers.   Déchets ménagers - Campagne TV d'été.   Emballages - Nouveau barème en 2012 pour les adhérents d’Eco-Emballages. - Eco-Emballages publie sur son site la liste des dates de renouvellements de contrats collectivités. - Outil d’évaluation environnementale proposée par Adelphe.   INS - Le tri des papiers en campagne. - Papiers graphiques Données 2009.   Pneus - Une carte d'identité pour le granulat de pneu. - Les constructeurs automobiles ont choisi FRP pour répondre à leur responsabilité.   Prévention - Affichage environnemental et éco consommation. - Prendre en compte l’environnement dans nos achats, oui mais à quel prix ? - Prévention de la production des déchets Tableau de bord - Bilan 2010   Expériences intéressantes   - La boucle est bouclée : extraction de déchets pour valorisation en ISD (en anglais) - Espagne - Acheter sa place de cinéma avec des bouteilles plastiques et des canettes (en espagnol)   Bibliographie   - Rapport de l’Observatoire national des emplois et des métiers liés à la croissance verte. - Guide méthodologique "Le nettoyage raisonnée des plages". - Étude sur la sécurité et le contrôle d'accès en déchèteries.- Étude comparative du système REP.

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