Par ce document, son intention n'est pas de donner des recommandations sur la politique à mettre en œuvre dans les hôpitaux en matière de développement durable, et plus particulièrement de choix entre dispositifs réutilisables et à usage unique, prévient la DAJ, mais de fournir des clés pour qu'ils établissent leur propre politique générale en la matière.
Ainsi cet ouvrage fournit-il un rappel des dispositions générales et de leurs applications règlementaires, des propositions d'éléments à retenir pour la constitution de questionnaires, des grilles types à adapter en fonction des produits, des fiches de synthèse sur des thèmes qui nécessitent un éclairage particulier. La mise à jour porte sur les jurisprudences, les réflexions engagées au niveau européen, les nouvelles normes, l'éco-conception et les éco-organismes... Des modifications et ajouts ont aussi été apportés sur les questionnaires types.
Les acheteurs sont par ailleurs invités à informer leurs fournisseurs de l'existence de ce guide de "par l'information qu'il apporte sur les attentes des acheteurs dans le domaine développement durable et produits de santé, mais aussi par son utilité lors de la formalisation de leurs réponses aux consultations".
Pia Hémery
