Ci-dessous, un bref résumé des échanges – vos commentaires / remarques sont bienvenues.
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Présents : tous les membres du COPIL / Invités : représentants des ES Forcilles et Bligny
- Concernant la procédure régionale d’autodiagnostic
- Les ES de chaque fédérations rencontrent globalement les mêmes types d’atteinte vis-à-vis des nouvelles dispositions des décrets.
- A noter qu’il existe néanmoins de fortes disparités au sein de chaque fédérations, notamment pour le cas des actuelles USC isolées. Ces données n’ont pas été détaillées hier.
- L’AP-HP prévoit une réunion dédiée le 10/03/2023
- Les contraintes architecturales / d’organisation des soins / d’équipement mentionnées comme étant non ou partiellement atteintes sont résumées. L’ARS s’appuiera sur les directives de la DGOS (diapo 6-7-8) pour l’instruction les nouvelles demandes d’autorisation.
- Concernant les aspects qualitatifs devant figurer dans le PRS
- Les contributions des fédérations sont passées en revue. Les objectifs de l’ARS sont globalement approuvés et les contributions convergent.
- Concernant les modalités de permanence des soins médicale, les fédérations s’accordent pour ne pas « aller au-delà des décrets ».
- Le périmètre d’action des médecins assurant la PDS doit être précisé, notamment pour les structures disposant d’unités de réanimation ( et donc d’USIP) ET de soins intensifs spécialisés. A ce stade, il s’agit surtout que les ES concernés puissent proposer une organisation fluide et consensuelle.
- il est envisagé de reconduire une recommandation selon laquelle la permanence des soins soit renforcée pour les structures disposant de plus de 20 lits de réanimation (les décrets précisent « Au moins un médecin »).
- La question de la pérennité des dispositifs de revalorisation financière de la PDS est abordée sans que l’ARS ne puisse, à ce stade apporter des garanties, à la main des directives ministérielles.
- Concernant le début de réflexion sur les aspects quantitatifs
- Les données d’activité montrent bien une concentration d’activité sur Paris-petite couronne, témoin du recours régional exercé par les ES de ce périmètre. La question d’une certaine forme de décentralisation est évoqué, en tenant compte notamment des projections démographiques et des inégalités de morbi-mortalité selon les territoires. La situation du 93, territoire sous-doté en offre de soins, est commentée.
- La capacitaire régional global en réanimation et futures USIP doit être maintenu par rapport à l’existant
- Concernant le sujets annexes
1. Situation de Forcilles et Bligny : en l’état, le COPIL est unanimement favorable au maintien de l’offre de soins proposés par ces 2 ES (SRPR / USI) bien que la perspective est une dérogation au nouveau décret. Dans un premier temps, le projet est donc de maintenir cette offre sous forme d’USIP (en maintenant les SRPR). La restructuration en service de réanimation pourrait être un option pour Forcilles, mais pas dans l’immédiat
2. Caisson hyperbare : les données d’activités doivent être analysées pour calibrer le besoin régional. En l’état, l’existence d’un site unique semble suffire même si la question de la maintenance du caisson de Garches pose le problème de la continuité de cette offre. L’implantation d’un 2eme caisson, sur le même site se pose.
3. SSPI : le COPIL reconnaît l’activité qui y est faite en termes de prise en charge de patients critiques. Néanmoins, il ne paraît licite de reconnaître un capcaitaires de soins critiques au sein des SSPI, qui doivent être mentionnées dans le PRS comme structures géographiques participant à la filière. Un état des lieux précis de l’activité des SSPI de l’AP-HP est en cours afin de quantifier et analyser le recours à ces structures.
4. concernant la participation à la filière pédiatrique. La clarification est faite sur l’âge de 15 ans comme la limite inférieure à partir de laquelle les unités de soins critiques adultes peuvent, de façon exceptionnelle et transitoire, accueillir des enfants, en dehors de SSE. En cas de tensions fortes et sur instruction de l’ARS, des dispositions particulières d’accueil peuvent être recommandées.
5. l’activité des réanimation grands brûlés est rapidement commentée. Nécessité de se mettre en rapport avec Percy pour avoir la vision complète. L’offre paraît suffisante en l’état
PROCHIANE ETAPES
- Début d’écriture du PRS 3, sur les aspects qualitatifs (initiation : AF – ARS)
- Analyse précise, à capacitaire constant, du nombre de structures pouvant participer à la filière soins critiques adultes (périmètre Réanimation- USC). Il est demandé à chaque fédération de faire le recensement précis des ES qui d’ores et déjà sont positionnés hors champs soins critiques, et de faire remonter à l’ARS les éventuels regroupement afin de maintenir le capacitaire régional.