Plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel (détail ci-contre), ont procédé à des radiations de la liste en sus :
- radiation totale (sur l’ensemble des indications thérapeutiques) pour Javlor®, Inductos®, Zavedos®, Flolan®, et Remodulin® ; à compter du 1er août 2016.
- radiation partielle pour Avastin® (uniquement sur trois de ses indications) ; à compter du 1er septembre 2016 :
- Cancer du sein métastatique, en 1ère ligne en association au paclitaxel
- Cancer du sein métastatique, en 1ère ligne en association à la capécitabine, chez des patients pour lesquels un traitement avec d’autres options de chimiothérapie incluant des taxanes ou des anthracyclines, n’est pas considéré comme approprié.
- En association à l’interféron alfa-2a dans le traitement de première ligne du cancer du rein avancé et/ou métastatique
- radiation partielle pour Herceptin®, à compter du 1er septembre 2016, dans son indication : traitement de patients adultes atteints d'un cancer du sein métastatique HER2 positif : en monothérapie, chez les patients déjà pré-traités par au moins deux protocoles de chimiothérapie pour leur maladie métastatique. Les chimiothérapies précédentes doivent au moins inclure une anthracycline et un taxane, à moins que ces traitements ne conviennent pas aux patients. Les patients répondeurs à l'hormonothérapie doivent également être en échec à l'hormonothérapie, à moins que ces traitements ne leur conviennent pas.
- radiation partielle pour Velcade®, à compter du 1er septembre 2016, dans son indication : en association à la doxorubicine liposomale pégylée, est indiqué pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.
- radiation partielle pour Caelyx®, à compter du 1er septembre 2016, dans son indication : en association avec le bortézomib pour le traitement du myélome multiple en progression chez les patients qui ont reçu au moins un traitement antérieur et qui ont déjà subi ou qui sont inéligibles pour une greffe de moelle osseuse.
En effet, depuis la LFSS 2014 la liste en sus est définie par indication thérapeutique.
Le décret n°2016-349 du 24 mars 2016 est venu préciser les procédures d’inscription et de radiation de spécialités pharmaceutiques sur la liste en sus.
L’application du principe de radiation partielle engendre de nombreuses difficultés, exposées par la FHF lors des réunions techniques et formalisées à travers un courrier commun inter-fédérations à destination de la DGOS. (Courrier du 28 juillet 2016 en PJ ci-contre).
A notre demande, une réunion extraordinaire du groupe opérationnel médicaments a lieu le 29 août afin d’obtenir les clarifications complémentaires.
Il convient de préciser que pour l’Avastin®, deux mesures d’accompagnement ont été annoncées :
- Financement des continuités de traitement d’AVASTIN® (déclaration desUCD consommées pour la continuité de traitement via FICHCOMP).
- Financement du traitement par AVASTIN® pour les patients présentant un cancer du sein métastatique HER2 négatif et RH négatif (triple négatif), dans l’attente de la mise en place d’un essai clinique. (Déclaration des consommations via FICHCOMP-ATU).
=> Ces modalités d’accompagnement seront précisées par le biais d'une instruction, notamment concernant la facturation.