Certification V2010 : premier retour d'expérience du déploiement de la certification V2010

La HAS a présenté lors de la réunion du Comité de concertation certification des établissements de santé le 10 juin dernier un premier bilan de la certification V2010.

Il repose notamment sur l’analyse des résultats de l’enquête par questionnaire adressée :

• aux 100 établissements visités de janvier à mars 2010 (le taux de réponse a été de 80%)
• aux équipes d’experts visiteurs ayant conduit les 100 premières visites de certification V2010.

Quelles en sont les principales conclusions ?

Majoritairement, les premiers établissements engagés ont adhéré à la V2010, à ses objectifs, aux options « opératoires » prises par la HAS.

• Si la V2010 augmente l’exigence, si le travail que représente un autodiagnostic à l’échelle d’un établissement de santé est un travail important, l’allègement des contraintes méthodologiques liés à l’auto-évaluation a été reconnu comme ayant rendu la démarche plus efficiente en permettant de l’adapter aux organisations internes et d’impliquer les instances. La phase d’auto-évaluation a pu être ainsi utilisée à l’appui du management interne.

• Le choix des critères PEP est jugé globalement pertinent et les établissements reconnaissent l’effet levier des PEP sur les démarches d’amélioration de la qualité. Cet effet levier est renforcé par le nouveau dispositif de cotation qui, au-delà de la procédure de certification, agit en appui de l’élaboration des programmes qualité et gestion des risques. Enfin la première analyse effectuée des cotations des critères PEP atteste que la crainte selon laquelle le niveau d’exigence fixé pour les PEP ait pu conduire à une inflation de cotations négatives et de décisions se trouve infirmée.

• La personnalisation du périmètre de visite rencontre un accueil positif. Le souhait est que la HAS aille plus loin dans cette perspective et puisse intégrer dans le périmètre de la visite des thématiques choisies par les établissements et correspondant à leurs enjeux ou projets prioritaires. Ce point est important en ce qu’il traduit le niveau de maturité atteint par certaines structures qui considèrent pouvoir identifier les risques liés à leurs activités.

• Les représentations graphiques intégrées au rapport, si elles sont discutées, sont reconnues comme une avancée en termes de lisibilité. Ce premier retour permet évidemment de désigner d’emblée plusieurs axes d’ajustements et d’évolution qui vont nourrir le travail des équipes de la HAS. Parmi ces axes, deux se détachent :

• l’adaptation du manuel et de ses exigences aux différents types d’établissements et notamment la définition de pratiques exigibles prioritaires spécifiques aux différents types de prise en charge. A ce titre, la HAS a d’ores et déjà engagé des travaux visant à spécifier les exigences du manuel et de la procédure pour les établissements de psychiatrie et d’hospitalisation à domicile, travaux qui seront finalisés d’ici la fin de l’année 2010 ;

• l’évolution du contenu du rapport pour permettre de donner mieux acte aux établissements de leurs points forts et d’organiser des actions de benchmarking entre structures. Sur ce point également, le nouveau format du rapport diffusé en ce début de V2010 ne constitue qu’une nouvelle étape dans la structuration d’une information plus lisible. La réflexion va se poursuivre tant avec les fédérations d’établissements qu’avec les représentants des usagers sur le format et le contenu du rapport de certification et, de façon plus ambitieuse, sur la participation de la certification à la mise à disposition du public d’informations sur la qualité des soins.

Vous trouverez en pièce jointe, l’intégralité du rapport.

Contact : Valérie LE BORGNE [email protected]