Expertise
6.08.2013
Expertise
25.07.2013
Circulaire interministérielle du 5 juin 2013 relative à la mise en place du COPERMO
Expertise
12.07.2013
Point d’étape présenté par la DGOS le 14 juin 2013 aux fédérations sur les projets : FIDES
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12.07.2013
Point d’étape présenté par la DGOS le 14 juin 2013 aux fédérations sur le projet : ROC
Expertise
9.07.2013
Instruction 259 du 7 juin 2013 suivi ressources et charges SIH
Expertise
9.07.2013
Circulaire transports n°262 du 27 juin 2013
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28.06.2013
Instruction relative au cadrage général de la démarche d’élaboration du schéma régional d’investissement en santé (SRIS)
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18.06.2013
Base d'Angers 2011
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23.04.2013
Circulaire DGFIP relative à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique
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