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Finances

La FHF vous propose de découvrir les dernières informations, évolutions et analyses en matière de finance dans les hôpitaux et établissements médico-sociaux.

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16.04.2025

FORFAIT MRC 2025 : établissements éligibles pour 2025 et informations relatives à la transmission des données

Les informations relatives aux forfaits MRC pour 2025 sont disponibles : arrêté fixant la liste des...

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14.04.2025

Tarifs MCO, HAD et SMR au 1er mars 2025

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8.04.2025

Tarification nationale journalière des prestations (TNJP) : MCO, HAD, SMR et PSY au 1er mars 2025

Les arrêtés relatifs aux TNJP pour les activités de MCO, HAD, SMR et PSY ont été publiés. Les...

LFSS - ONDAM

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19.03.2025

LFSS 2025 : Lettre 2

Depuis maintenant plusieurs années, la FHF retrace, au travers de lettres PLFSS et LFSS, les...

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7.11.2024

PLFSS 2025 : Lettre 1

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19.02.2024

LFSS 2024 : Lettre 3

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30.11.2023

PLFSS 2024 : Lettre 2

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Réforme du mode de financement de l'hospitalisation, tarification à l'activité

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6.03.2025

Conditions d'accès au financement de l'hébergement temporaire non médicalisé (Hôtels Hospitaliers)

L'Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 25 août 2021 fixant les conditions d'accès au...

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17.02.2025

Expérimentation d'un forfait incitatif à la chimiothérapie en HAD

le Décret n° 2025-114 du 5 février 2025 relatif à l’expérimentation prévue à l’article 50 de la loi...

Budget EPRD

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14.04.2025

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17.03.2025

Budget 2025 : taux d'évolution prévisionnels pour le secteur sanitaire / Nouvelle actualisation mars 2025

La FHF met à disposition de ses adhérents une nouvelle actualisation de sa note sur l'estimation de...

Campagne budgétaire
Expertise
11.03.2025

Conditions de mise en oeuvre des transports partagés de patients

Le Décret n° 2025-202 du 28 février 2025 relatif aux conditions de mise en oeuvre des transports...

Produits de santé

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Expertise
6.03.2020

Application du dispositif "intra-GHS"

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20.12.2019

Entrée en vigueur des codes fabricants et du codage intra-GHS (DM) - courrier de la DSS et de la DGOS

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26.08.2019

Codes fabricants et LPP - Evolution au 1er novembre 2019

Financement à la qualité

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8.01.2025

Parution de l'arrêté IFAQ 2024

L'Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux...

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6.01.2025

Parution de l'arrêté Dotation Complémentaire Qualité Urgences 2024

L'Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement...

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15.04.2024

Dotation complémentaire à la qualité des services d'urgence et des Smur en 2023

L'Arrêté du 2 avril 2024 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement...

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5.09.2023

Parution de l'arrêté IFAQ 2023

L'Arrêté du 30 août 2023 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux...

Investissement

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20.03.2025

CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2025/20 du 5 mars 2025 relative à la troisième délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé au titre de l'année 2024

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Expertise
18.07.2024

CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2024/106 du 4 juillet 2024 relative à la deuxième délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2024

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Expertise
24.04.2024

CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/AS2/2024/45 du 8 avril 2024 relative à la première délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2024

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Recettes facturation

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Expertise
13.11.2023

Hébergement temporaire non médicalisé (HTNM) : prolongation du dispositif jusqu'au 31 décembre 2025

Informations reçues de la DGOS portant sur la prolongation du financement, le rapport annuel et le...

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26.07.2018

Rémunération des contre-experts

Expertise
4.07.2018

Accompagnement financier - programme SIMPHONIE

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8.06.2018

MERRI G03 - Recueil actes Hors Nomenclatures

Achats

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Expertise
23.01.2018

Instruction dématérialisation

Archive

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4.01.2018

MAD & TVA

Vous trouverez ci-joint, cette demande de rescrit, la réponse de la DGFIP, ainsi qu’une note...

Expertise
15.11.2017

Actualisation de l'arrêté fixant la clef de répartition GHT

Expertise
15.11.2017

CAQES - Courrier interfédéral et réponse de la DSS

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