ENC MCO,HAD,SMR données 2025 : listes des établissements participant aux études nationales de coûts

Les listes par champ d’activité des établissements de santé admis à participer aux études nationales de coûts, au titre de l’exercice 2025, figurent en annexe de l'arrêté.

ANNEXE 1 : ÉCHANTILLON ENC MCO DONNÉES 2025

ANNEXE 2 : ÉCHANTILLON ENC HAD DONNÉES 2025

ANNEXE 3 : ÉCHANTILLON ENC SMR DONNÉES 2025

Vous trouverez l'Arrêté en téléchargement ci-dessous.

A titre d'information complémentaire, l'Arrêté du 14 décembre 2023 fixant les listes des établissements participant aux études nationales de coûts mentionnées à l’article L. 6113-11 du code de la santé publique est aussi disponible en téléchargement.