Expertises

Ressources humaines

La FHF vous propose de découvrir les dernières informations, évolutions et analyses en matière de ressources humaines dans les hôpitaux et établissements médico-sociaux.

Derniers articles

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Expertise

23.06.2025

Report et indemnisation des congés annuels

Publication au JO du 22 juin 2025 des : 
- Décret n°2025-564 du 21 juin 2025 relatif aux régimes...

Expertise

17.06.2025

La protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur

Publication au JO du 1er juin 2025 des :
- Décret n°2025-482 du 27 mai 2025 relatif à la...

Expertise

17.06.2025

PADHUE : réforme des EVC et du PCC

Publication au JO du 29 mai 2025 des :
- Décret n° 2025-467 du 28 mai 2025 portant diverses...

Dispositions communes personnel médical - personnel non médical

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Expertise

17.06.2025

La protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur

Publication au JO du 1er juin 2025 des :
- Décret n°2025-482 du 27 mai 2025 relatif à la...

Expertise

7.05.2025

Abaissement de l'indemnisation du congé de maladie ordinaire

Publication au JO du 15 février 2025 de la Loi n°2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025...

Expertise

24.02.2025

Abaissement du plafond des revenus pris en compte pour le calcul des IJSS

Publication au JO du 21 février 2025 du décret n°2025-160 du 20 février 2025 relatif au plafond du...

Expertise

4.02.2025

Mise à jour du recueil sur l'essentiel de la jurisprudence du droit de la fonction publique

Actualisation sur le site de la DGAFP du recueil réunissant l'essentiel de la jurisprudence du droit...

Personnel médical

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Expertise

17.06.2025

PADHUE : réforme des EVC et du PCC

Publication au JO du 29 mai 2025 des :
- Décret n° 2025-467 du 28 mai 2025 portant diverses...

Expertise

30.04.2025

PADHUE : Création du statut de praticien associé contractuel temporaire (PACT) et modalités de délivrance de l'attestation permettant un exercice provisoire

Publication au JO du 21 décembre 2024 des :
- Décret n°2024-1190 du 19 décembre 2024 portant...

Expertise

30.04.2025

PADHUE "PACT" : Ouverture des demandes d'autorisation d'exercice provisoire (AEP)

- Arrêté du 16 janvier 2025 fixant le ressort géographique des commissions compétentes pour l'examen...

Personnel non-médical

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Expertise

23.06.2025

Report et indemnisation des congés annuels

Publication au JO du 22 juin 2025 des : 
- Décret n°2025-564 du 21 juin 2025 relatif aux régimes...

Expertise

5.06.2025

Prolongation du dispositif de surmajoration des heures supplémentaires dans la FPH

Publication au JO du 5 juin 2025 du décret n°2025-494 du 3 juin 2025 relatif à la surmajoration des...

Expertise

28.05.2025

Etablissement des certificats de décès par les infirmiers volontaires et formés

Publication au JO du 25 avril 2025 du :
- Décret n° 2025-370 du 22 avril 2025 relatif à l...

Expertise

9.05.2025

Modification des règles applicables aux fonctionnaires stagiaires en état de grossesse

Publication au JO du 4 mai 2025 du décret n°2025-402 du 2 mai 2025 modifiant certaines dispositions...

Conditions et temps de travail

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Expertise

9.01.2025

Nouveau corps éligible à la surmajoration des heures supplémentaires

Publication au JO du 25 janvier 2024 d’un arrêté du 28 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 30...

Expertise

9.09.2024

Décrets et arrêtés relatifs au temps de travail et à l’organisation du travail dans la FPH

- Décret n° 2021-1544 du 30 novembre 2021 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail...

Expertise

22.08.2024

Mise à jour du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

Publication d’un guide DGOS

Dialogue social

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Expertise

15.11.2024

Mutualisation des crédits d’heures syndicales : Arrêté du 7 novembre 2024

Publication au JO du 13 novembre 2024 de l'arrêté du 7 novembre 2024 fixant le coût horaire moyen...

Expertise

13.09.2024

Décret relatif aux CSE de l’AP-HP et des HCL de Lyon

Publication au JO du 8 juin 2022 du décret n° 2022-858 du 7 juin 2022 relatif aux comités sociaux d...

Expertise

13.09.2024

Décret relatif aux CAP et arrêté relatif aux CCP dans la FPH

Publication au JO du 8 juin 2022 :
- Décret n° 2022-856 du 7 juin 2022 relatif aux commissions...

Expertise

9.09.2024

Notice relative à la mise en œuvre du vote électronique par internet pour les élections professionnelles dans la fonction publique

Arrêté du 9 mai 2022 relatif à l'utilisation du téléservice « FranceConnect » pour la mise en œuvre...

Contrôle de gestion sociale

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Expertise

9.04.2025

Campagne de collecte des données du Rapport social unique issues de la BDS (année 2023)

Public de cette campagne : tous les établissements de la FPH qu’ils soient sanitaires, sociaux et...

Expertise

13.09.2024

MAJ du 21/12/2022 : Liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales dans la FPH et guide

Publication au JO du 14 mai 2022 de l’arrêté du 28 avril 2022 fixant pour la fonction publique...

Expertise

23.08.2024

Parution d’une instruction concernant la remontée des données de la base de données sociales (BDS)

Une instruction n° DGOS/RH3/2023/123 du 28 juillet 2023 relative à l'enquête réalisée auprès des...

Développement des compétences, formation, étudiants en santé

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Expertise

5.12.2024

Modifications relatives à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

Publication au JO du 5 décembre 2024 du Décret n°2024-1134 du 4 décembre 2024 portant diverses...

Expertise

3.09.2024

"Charte d'accueil et d'intégration des étudiants en santé dans tous les territoires" version 2023

Signature en mai 2023 de la "Charte d'accueil et d'intégration des étudiants en santé dans tous les...

Expertise

2.09.2024

Décret relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser leur évolution professionnelle dans la fonction publique

Publication au JO du 24 juillet 2022 du décret n° 2022-1043 du 22 juillet 2022 relatif à la...

Expertise

2.09.2024

Les modalités d'application du décret du 22 juillet 2022 relatif à la formation sont définies par arrêté

Un arrêté du 1er août 2023 relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents...

Enquête

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Expertise

20.12.2022

Enquête FHF sur la situation RH pour le Personnel Médical en 2022

La FHF lance auprès de ses adhérents une enquête sur la situation des RH médicales en 2022. La date...

Expertise

24.06.2022

Enquête de la FHF sur la situation RH dans les établissements en 2022

La FHF publie les résultats d’une enquête qu’elle a conduite spécifiquement sur les ressources...

Expertise

8.06.2022

Enquête flash sur les plans d'action relatifs à l'égalité professionnelle femmes/hommes et sur les dispositifs de signalement

A la demande de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP), la FHF...

COVID-19

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Expertise

15.05.2023

Publication du décret suspendant l’obligation vaccinale contre la covid-19 pour les professionnels de la FPH

Parution au JO du 14 mai 2023 d’un décret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l...

Expertise

3.02.2023

Dernières évolutions du régime applicable aux agents publics dans le cadre de la covid-19

La DGAFP a mis à jour sa foire aux questions à l’attention des employeurs et des agents publics...

Expertise

22.06.2021

Note relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire

Expertise

17.03.2021

Covid-19/ Précisions concernant le régime des ASA et des congés de maladie dans le cadre de la propagation du virus

Paramédical

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Expertise

14.05.2018

Dispositif relatif aux expérimentations pour l'innovation dans le système de santé - Article HOSPIMEDIA

Expertise

12.04.2018

La FHF s'engage durablement pour la QVT au travail des stagiaires paramédicaux

Expertise

30.03.2018

Rapport de France stratégie - Intelligence Artificielle et Travail

Ressources humaines

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Développement des compétences, formation, étudiants en santé

Modifications relatives à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

"Charte d'accueil et d'intégration des étudiants en santé dans tous les territoires" version 2023

Décret relatif à la formation et à l’accompagnement personnalisé des agents publics en vue de favoriser leur évolution professionnelle dans la fonction publique

Les modalités d'application du décret du 22 juillet 2022 relatif à la formation sont définies par arrêté

Enquête

Enquête FHF sur la situation RH pour le Personnel Médical en 2022

Enquête de la FHF sur la situation RH dans les établissements en 2022

Enquête flash sur les plans d'action relatifs à l'égalité professionnelle femmes/hommes et sur les dispositifs de signalement

COVID-19

Publication du décret suspendant l’obligation vaccinale contre la covid-19 pour les professionnels de la FPH

Dernières évolutions du régime applicable aux agents publics dans le cadre de la covid-19

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Covid-19/ Précisions concernant le régime des ASA et des congés de maladie dans le cadre de la propagation du virus

Paramédical

Dispositif relatif aux expérimentations pour l'innovation dans le système de santé - Article HOSPIMEDIA

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Archive

Le Fonds national de prévention (FNP) de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) lance un appel à projets sur la prévention de la désinsertion professionnelle.

Les candidatures au cycle des Hautes Études de Service Public sont ouvertes jusqu'au 4 février !

Prix ANFH 2022 : clôture des inscriptions le 1er mars !

Les candidatures pour le prix de l'attractivité médicale 2021 sont ouvertes !