Expertise
27.10.2004
Expertise
7.12.2004
calendrier de mise en oeuvre de la t2a pour l'hospitalisation à domicile.
Expertise
4.03.2005
circulaire dhos relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale.
Expertise
4.03.2005
circulaire dhos relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale. (suite)
Expertise
16.03.2005
annulation de plusieurs articles du code des marchés publics
Expertise
16.03.2005
le bail emphytéotique hospitalier
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16.03.2005
mission marine
Expertise
16.03.2005
impact de la tarification à l'activité
Expertise
16.03.2005
systèmes d'information des urgences
Expertise
16.03.2005
réunion d'information des éditeurs hospitaliers du 3 mars 2005
Expertise
22.03.2005
instruction fixant les conditions de mise en oeuvre à partir du 25 mars 2005 de la ccam version 1 (tarifante) dans les établissements de santé.
Expertise
7.04.2005