Expertise
6.07.2015
Expertise
9.07.2015
Temps de travail des internes : arrêté du 30 juin 2015
Expertise
15.07.2015
Indemnité de sujétion géographique : arrêté du 2 juillet 2015
Expertise
21.07.2015
IESPE des assistants : arrêté modificatif
Expertise
21.07.2015
Temps de travail des urgentistes : instruction du 10 juillet 2015
Expertise
24.07.2015
Sages-femmes : instruction du 10 juillet 2015
Expertise
24.07.2015
Imputabilité au service des affections liées à l’amiante : note de bienveillance à destination des trois fonctions publiques
Expertise
30.07.2015
Arrêté du 8 novembre 2013 : annulation partielle du Conseil d’Etat
Expertise
31.07.2015
Retour en service pendant les congés d'été des agents FPH en études promotionnelles : réponse de la DGOS
Expertise
3.08.2015
Stages en qualité d'observateurs : instruction du 28 juillet 2015
Expertise
3.08.2015
Prévention du risque « amiante » : circulaire du 28 juillet 2015
Expertise
5.08.2015