Expertise
19.10.2005
Expertise
14.09.2005
message de la dhos sur la ccam tarifante
Expertise
8.09.2005
ccam v2 : lettre au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Expertise
4.08.2005
appel à candidatures : expérimentation d'un dispositif permettant de supprimer en 2006 le taux de conversion.
Expertise
3.08.2005
information sur la circulaire du 1er mars et l'arrêté du 30 juin 2005.
Expertise
28.07.2005
circulaire dhos/f4/2005/351 du 25 juillet 2005 relative au nouveau régime budgétaire et comptable des établissemets de santé antérieurement financés par dg.
Expertise
28.07.2005
circulaire dhos/f2/dss/1a/2005/356 du 26 juillet 2005 relative à la campagne tarifaire 2005 des établissements de santé antérieurement financés par dotation globale.
Expertise
7.07.2005
circulaire dhos n°282 du 15 juin 2005 relative aux modalités de versement pour l'exercie 2005 des ressources d'assurance maladie des établissements publics et privés antérieurement financés par dg.
Expertise
30.06.2005
instruction sur la ccam tarifante
Expertise
22.06.2005
prolongation du dispositif transitoire.
Expertise
31.05.2005
projet de guide du retraitement comptable
Expertise
31.05.2005
note adressée au cabinet du ministre relative à la mise en place et l'utilisation de la version 1 de la ccam.
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