Expertise
3.01.2011
Expertise
4.01.2011
Arrêté du 23 décembre 2010 / Experts agréés CHSCT
Expertise
21.01.2011
Rapport de la mission Yahiel/Mounier sur la formation des cadres
Expertise
1.02.2011
Correspondance de la FHF à la DGOS / Gestion des commissions administratives paritaires départementales
Expertise
16.02.2011
Affaire C-512/08, Commission contre République française, 5 octobre 2010
Expertise
15.03.2011
Signature d'un protocole concernant la situation des IDE détachées à l'Education Nationale
Expertise
30.03.2011
Participation des professionnels de santé libéraux aux missions des établissements publics de santé/aux missions de service public et aux activités de soins de certains établissements de santé privés
Expertise
31.03.2011
Définition des facteurs de risques professionnels
Expertise
29.04.2011
Guide de l'ANAP sur la gestion des ressources humaines
Expertise
4.05.2011
Le système de santé français en transition, une publication de l'OMS
Expertise
11.05.2011
Décision du 2 mai 2011/Contrat type/Enseignants des universités non titulaires de médecine générale
Expertise
24.05.2011