Finances

Budget EPRD

Expertise
2.07.2024

Première circulaire budgétaire MIGAC, PSY, SMR, Urgences, USLD, DAF 2024

La CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2024/95 du 13 juin 2024 relative à la première campagne tarifaire et...

Expertise
2.07.2024

Programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2024

La NOTE D’INFORMATION N° DGOS/RI1/2024/94 du 25 juin 2024 relative aux programmes de recherche sur...

Expertise
31.05.2024

Centres de référence d'implantation cochléaire et du tronc cérébral : renouvellement du dispositif de labellisation

La NOTE D’INFORMATION N° DGOS/RI2/2024/57 du 30 avril 2024 relative au renouvellement du dispositif...

Expertise
22.05.2024

Tarifs MCO/HAD au 1er mars 2024

L'Arrêté du 15 avril 2024 fixant pour l’année 2024 les éléments tarifaires mentionnés aux I et V de...

Expertise
14.05.2024

TJP : Consignes d'évolution des TJP applicables aux ES issus de la TNJP au titre de l'année 2024

L'instruction N° DGOS/FIP1/2024/47 du 23 avril 2024 relative aux consignes d’évolution des tarifs...

Expertise
22.04.2024

Tarifs SMR au 1er mars 2024

L'Arrêté du 15 avril 2024 fixant pour l’année 2024 les éléments tarifaires mentionnés aux 1° à 3° du...

Expertise
18.04.2024

Tarification nationale journalière des prestations (TNJP) : SMR au 1er mars 2024

L'Arrêté du 15 avril 2024 fixant la tarification nationale journalière des prestations des...

Expertise
18.04.2024

Tarification nationale journalière des prestations (TNJP) : PSY au 1er mars 2024

L'arrêté du 15 avril 2024 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er...

Expertise
18.04.2024

Tarification nationale journalière des prestations (TNJP) : MCO, HAD au 1er mars 2024

L'arrêté du 15 avril 2024 modifiant l’arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er...

Expertise
8.03.2024

IVG : revalorisation des IVG instrumentales et médicamenteuses

L'arrêté du 1er mars 2024 modifiant l’arrêté du 26 février 2016 relatif aux forfaits afférents à l...

Expertise
12.01.2024

Lettre clé B et suppléments biologie

Les Arrêtés relatifs à la lettre clé B (notamment) et à la liste des suppléments biologie sont parus...

Expertise
5.01.2024

Compte Financier, EPRD/DM, TPER, PGFP, M21 (Textes réglementaires)

Les différents arrêtés relatifs au CF, à l’EPRD/DM, au TPER, au PGFP ainsi qu’à la M21 ont été...