Recherche

Actualités nationales
8.01.2024

La FHF célèbre son centenaire en 2024 !

Du haut de ses 100 ans d'existence, la Fédération hospitalière de France est au cœur du système de...

Expertise
5.01.2024

Mobilité internationale – rapport du Cleiss

Le Centre de liaisons européennes et internationales de Sécurité sociale (Cleiss) a publié fin 2023...

Expertise
5.01.2024

Compte Financier, EPRD/DM, TPER, PGFP, M21 (Textes réglementaires)

Les différents arrêtés relatifs au CF, à l’EPRD/DM, au TPER, au PGFP ainsi qu’à la M21 ont été...

Expertise
4.01.2024

Un décret précise les modalités d’application du dispositif de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique

- Publication au JO du 31 décembre 2023 du décret n° 2023-1381 du 28 décembre 2023 modifiant les...

Expertise
4.01.2024

Parts de marché et analyse de l'activité de SMR

Parts de marché et analyse de l'activité de SMR 2022

Expertise
4.01.2024

Création d’une allocation forfaitaire pour les maîtres d’apprentissage de la FPH

Publication au JO du 21 décembre 2023 du décret n° 2023-1223 du 20 décembre 2023 portant création d...

Expertise
3.01.2024

Les majorations des indemnités de gardes du PM sont pérennisées à compter du 1er janvier 2024

Publication au JO du 23 décembre 2023 d’un arrêté du 22 décembre 2023 modifiant le montant des...

Expertise
3.01.2024

Prolongation du bouclier tarifaire énergétique pour les établissements médico-sociaux en 2024

Deux décrets publiés au journal officiel du 30 décembre 2023 prolongent pour l’année 2024 les...

Financement
Expertise
2.01.2024

Le montant du plafond des dépenses engagées au titre d’une mission de travail temporaire est revalorisé de manière pérenne au 1er janvier 2024

Publication au JO du 23 décembre d’un arrêté du 22 décembre 2023 modifiant le montant du plafond des...

Expertise
2.01.2024
Décret

Un nouveau mécanisme d’indemnisation du travail de nuit entre en vigueur au 1er janvier 2024

Publication au JO du 23 décembre 2023 d’un décret n°2023-1238 du 22 décembre 2023 relatif à l...

Expertise
2.01.2024

Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés au 1er janvier 2024

Publication au JO du 23 décembre 2023 d’un arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16...

Expertise
2.01.2024

Création du conseil médical national en formation plénière compétent à l’égard des personnels DH, D3S et DS

Publication au JO du 21 décembre 2023 d’un arrêté du 29 novembre 2023 portant création du conseil...