Ressources humaines

Personnel médical

Expertise
8.12.2022

Publication de deux guides de gestion RH des praticiens hospitaliers et des praticiens des établissements publics de santé

Publication par le Centre national de gestion du Guide de gestion statutaire des praticiens...

Expertise
1.12.2022

Note sur le décret relatif à la licence de remplacement des étudiants de 3ème cycle

Publication du décret n° 2022-1466 du 24 novembre 2022 autorisant les étudiants de 3e cycle des...

Expertise
3.11.2022

Décisions du Conseil d’Etat relatives à la grille des émoluments des praticiens hospitaliers et à l’indemnité d’engagement de service public exclusif

Rejet des requêtes visant à l’annulation du décret n°2020-1182 relatif à la modification de la...

Expertise
3.11.2022

MAJ du 08/01/2024 Nouvelles dispositions instaurant des primes d’enseignement supérieur et de recherche

Publication au Journal officiel du 24 septembre 2022 :
- Décret n°2022-1252 du 23 septembre 2022...

Expertise
3.10.2022

Revalorisation des émoluments et de l’indemnisation de la permanence des soins concernant les personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques

Suite à l’augmentation de la valeur du point d'indice de la fonction publique de 3,5 % à compter du...

Expertise
1.09.2022

Arrêté relatif à la majoration exceptionnelle de l’indemnisation des gardes des étudiants de 3ème cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie

Publication au Journal Officiel du 31 août 2022 de l'arrêté du 30 août 2022 relatif à la majoration...

Publications officielles
Expertise
18.08.2022

Décret et arrêtés concernant certaines dispositions relatives aux conditions et temps de travail des internes et docteurs juniors

Publication au JO du 5 août 2022 :
- Décret n° 2022-1122 du 4 août 2022 modifiant diverses...

Expertise
3.05.2022

Notice relative à la mobilisation des étudiants de certaines formations paramédicales et médicales dans le cadre d’une crise sanitaire

Expertise
25.04.2022

Modèles de contrats type pour les praticiens contractuels

Expertise
8.04.2022

Prolongation du dispositif de majoration exceptionnelle du TTA et des indemnités de garde hospitalière du 1er mars au 30 avril 2022

Expertise
29.03.2022

Prix de l'attractivité médicale 2022

Expertise
14.03.2022

FAQ - La refonte du statut de PH et le nouveau statut des praticiens contractuels

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