Protocole PPCR : sages-femmes des hôpitaux, textes du 14 décembre 2016
Directeurs d'hôpital : emplois fonctionnels, textes du 13 décembre 2016
Elèves AAH : concours d'admission au cycle de formation, arrêté du 14 décembre 2016
Elèves DH : accès au cycle préparatoire du concours interne et du 3ème concours, arrêté du 7 décembre 2016
Contractuels de droit public : contrats de travail à durée déterminée
Protocole PPCR : personnels de la filière administrative cat.C, texte du 12 décembre 2016
Protocole PPCR : personnels de la filière ouvrière et technique cat. C, texte du 12 décembre 2016
Protocole PPCR : filière ouvrière et technique catégorie C AP-HP, texte du 12 décembre 2016
Personnels infirmiers : code de déontologie, texte du 25 novembre 2016
Pédicures-podologues : code de déontologie, texte du 24 novembre 2016
Analyse juridique de la loi "travail" du 8 août 2016
DDS : liste des emplois fonctionnels, arrêté du 20 septembre 2016
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