Ressources humaines

Personnel non-médical

Expertise
11.05.2016

Personnels de direction : accès par listes d'aptitude (tour extérieur), avis au JO du 10 mai 2016

Expertise
30.03.2016

Protocole PPCR : informations complémentaires, note FHF

Expertise
29.03.2016

Commission de déontologie : note d'information

Expertise
18.03.2016

D3S : listes des établissements, arrêtés du 15 mars 2016

Expertise
17.02.2016

CNRACL : validation des années d’études d’infirmier, de sage-femme et d’assistant social, arrêt du Conseil d’Etat du 12 février 2016

Expertise
8.02.2016

retraite : faible durée d’assurance auprès d’un seul régime de base, texte du 5 février 2016

Expertise
1.02.2016

Personnels de direction : commission des conditions de travail, texte du 28 janvier 2016

Expertise
8.01.2016

Protocole PPCR : mise en oeuvre, article 148 de la Loi de finances pour 2016

Expertise
4.01.2016

D3S : listes des emplois, textes du 21 décembre 2015

Expertise
18.12.2015

Signature de la convention service civique pour les affaires sociales, la santé et les droits des femmes

Expertise
3.12.2015

PPCR - Méthode de mise en œuvre du protocole

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