Expertise
23.02.2015
Expertise
17.02.2015
Sages-Femmes des hôpitaux : instruction du 20 janvier 2015
Expertise
12.01.2015
Conditions d’exercice en PUI : décret du 7 janvier 2015
Expertise
8.01.2015
Temps de travail des urgentistes : circulaire DGOS du 22 décembre 2014
Expertise
5.01.2015
Sages-femmes et directeurs d’école de SF : création du corps des sages-femmes des hôpitaux
Expertise
28.11.2014
Conditions de recrutement et d’exercice des médecins étrangers : instruction du 17 novembre 2014
Expertise
23.10.2014
Extension du droit d’exercice des médecins : arrêté du 16 octobre 2014
Expertise
6.10.2014
Reconnaissance de l'expérience professionnelle pour les DESC du groupe I : Arrêté du 1er octobre 2014
Expertise
6.10.2014
Désignation des universités pour l'obtention des DESC du groupe I par validation de l'expérience professionnelle : arrêté du 4 septembre 2014
Expertise
25.09.2014
Procédure d’autorisation d’exercice : décret du 22 septembre 2014
Expertise
22.09.2014
Exercice de la profession de sage-femme par des étudiants : décret du 19 septembre 2014
Expertise
11.09.2014
Praticiens hospitaliers exerçant à Mayotte : Indemnité particulière d’exercice, décret du 8 septembre 2014
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